Aller au menu Aller au contenu

Mentions légales

Marchés Publics Electroniques - Aix-Marseille Provence

  • Ce site est la propriété de :
  • Atexo
  • Délégué à la protection des données :
  • [Renseigner les informations de contact du délégué à la protection des données]
  • Réalisation éditoriale :
  • ATEXO
  • Directeur de la publication :
  • ATEXO

    Homologation RGS : La plateforme des marchés publics de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence a été homologuée conformément aux prescriptions définies par le Référentiel Général de Sécurité (RGS). Cette homologation a été validée par Dominin Rauscher, Directeur Général des Services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, le 17 mai 2024, et est valable pour une période de trois ans, jusqu'au 16 mai 2027. Le RGS et ses prescriptions correspondent à l’article 9 de l’ordonnance 2005-1516 du 8 décembre 2005 et au décret 2010-112 du 2 février 2010.

Droits de reproduction :

Copie de pages de site :

Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l'autorisation du directeur de la publication

Création de liens avec le site:

Création libre


  • Origine du progiciel LOCAL TRUST MPE (Marchés Publics Electroniques) :
  • Cette plate-forme repose sur le progiciel LOCAL TRUST MPE, dont la première version a été conçue par ATEXO en 2003.
  • ATEXO est l'auteur de ce progiciel LOCAL TRUST MPE.
  • LOCAL TRUST est une marque déposée par ATEXO.

La présente version de ce progiciel, maintenu par ATEXO : 2025-00.00.02.02